DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE
Présentation de la marque DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE
Déposée le 24 février 1989 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE Société Civile Particulière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE est expirée depuis le 24 février 2009.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE Société Civile Particulière a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1998 n°2133201 - Publication au BOPI 1998-12-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32